ARTICLE 1 – Objet

La place de marché Anniga Pop (la « Marketplace ») a pour vocation de mettre en relation des acheteurs non professionnels (les « Clients ») préalablement enregistrés sur le site Internet https://annigapop.com et des vendeurs, professionnels ou non (les « Vendeurs »), également inscrits sur le site Internet https://annigapop.com afin de permettre aux Clients d’acheter aux Vendeurs, par l’intermédiaire de la Marketplace, des produits neufs ou d’occasion proposés à la vente sur le site Internet https://annigapop.com (les « Produits »).

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (les « CGU ») définissent les conditions dans lesquelles la Marketplace met à la disposition des Vendeurs les outils technologiques leur permettant de vendre leurs Produits aux Clients, tels que présentés sur le site Internet https://annigapop.com par l’intermédiaire de la Markeplace.

Elles complètent les Conditions Générales de Vente qui régissent les ventes réalisées entre les Clients et les Vendeurs par l’intermédiaire de la Marketplace et doivent être acceptées par le Vendeur pour utiliser les services de la Marketplace, au moyen d’une validation lors de son enregistrement sur le site Internet https://annigapop.com et à l’occasion de chaque achat réalisé par un Client par l’intermédiaire de la Marketplace.

ARTICLE 2 – Champ d’application

Les présentes CGU s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’utilisation des services et outils technologiques mis à disposition des Vendeurs par la Marketplace.

Ces outils permettent aux Vendeurs de s’inscrire sur le site Internet https://annigapop.com d’être mis en relation avec les Clients, de référencer et de décrire les Produits qu’ils proposent à la vente sur le site Internet https://annigapop.com d’accepter et d’enregistrer leurs commandes de Produits, d’en percevoir le prix, de gérer le service après-vente et de communiquer avec les Clients si nécessaire.

Les ventes effectuées par l’intermédiaire de la Marketplace sont directement conclues entre le Client et le Vendeur.

Les présentes CGU sont accessibles à tout moment sur le site Internet https://annigapop.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Ces CGU pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à une transaction effectuée avec un Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.

Les présentes CGU demeureront en vigueur jusqu’au 31 décembre 2022.

Les modifications de ces CGU sont opposables aux utilisateurs du site Internet https://annigapop.com à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

ARTICLE 3 – Services offerts par la Marketplace

Pour utiliser les services de la Marketplace, le Vendeur doit accepter les présentes CGU et s’enregistrer sur le site Internet https://annigapop.com.

Des identifiants et mots de passe strictement confidentiels et personnels lui sont alors attribués.

Le Vendeur s’engage à conserver la confidentialité de ses codes et s’interdit de les divulguer à quelque personne que ce soit. Le Vendeur est seul responsable de l’utilisation de ses codes et de l’accès à la Marketplace, sauf preuve d’une utilisation frauduleuse qui ne pourrait lui être imputée.

Toute utilisation frauduleuse de ces codes dont aurait connaissance le Vendeur doit immédiatement être notifiée par écrit à la Marketplace.

En cas de non-respect des présentes CGU par le Vendeur, la Marketplace se réserve le droit d’interrompre de manière temporaire ou définitive ses accès, en suspendant ou en résiliant les présentes sans préavis ni indemnité.

Le fait pour un Vendeur, de s’enregistrer sur le site Internet https://annigapop.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGU, ce qui est expressément reconnu par le Vendeur, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à la Marketplace.

Obligation générale d’information précontractuelle : loyauté, clarté et transparence

Les Offres de Produits de la Marketplace sont présentées par le biais d’un moteur de recherche thématique fonctionnant grâce à des mots clefs.

Lors de la recherche dans le moteur de recherche, le classement des Offres de Produits proposées peut se faire selon les principaux paramètres suivants :

  • Les produits les mieux notés par les acheteurs
  • Les nouveautés
  • Les produits répondant à des critères de saisonnalité (Fêtes de fin d’année, Saint Valentin…) ou à des évènements particulier (sportif…)
  • Les « Meilleures ventes » : le classement des Offres proposées consiste en une agrégation pondérée de plusieurs éléments : nombre total de ventes du Produit, trafic généré par le produit etc.. Ce critère permet d’informer le Client sur les Produits les plus demandés.
  • Prix décroissant : les Produits sont classés du prix le plus élevé au prix le plus bas ;
  • Prix croissant : les Produits sont classés du prix le plus bas au prix le plus élevé.

ARTICLE 4 – Obligations des vendeurs dans le cadre de la vente des produits

4-1

Les contrats de vente des Produits proposés par le Vendeur sur le site Internet https://annigapop.com sont conclus entre le Vendeur et le Client.

Les Vendeurs s’engagent à mettre en œuvre, de bonne foi, tous les moyens nécessaires afin de remplir leurs obligations en délivrant des Produits et un service de qualité aux Clients.

Les Vendeurs professionnels, qui sont tenus de s’identifier comme tels auprès des Clients sur le site Internet https://annigapop.com s’engagent à respecter la législation applicable en matière d’exercice d’une activité commerciale (notamment immatriculation, obligations comptables, sociales et fiscales) ainsi que les lois et règlements applicables aux Produits vendus par l’intermédiaire du site Internet https://annigapop.com.

4-2

Les Vendeurs déclarent être propriétaires des Produits proposés à la vente sur le site Internet https://annigapop.com ou être dûment autorisés à le vendre.

Les Vendeurs s’interdisent notamment de proposer à la vente des Produits contrefaisants au sens du Code la propriété intellectuelle ou tout Produit dont la commercialisation est réglementée en vertu de dispositions législatives, règlementaires ou contractuelles interdisant ou restreignant la vente des Produits par l’intermédiaire de la Marketplace.

Les Vendeurs sont seuls responsables de la mise en vente des Produits qu’ils proposent sur le site Internet https://annigapop.com.

4-3

Les Vendeurs s’engagent à établir, de bonne foi, des descriptifs précis, exacts et ne risquant pas d’induire en erreur les Clients des Produits proposés à la vente par l’intermédiaire de la Marketplace, tant en ce qui concerne leurs caractéristiques essentielles (origine, composition, accessoires, conditions de mise en service, pays d’expédition, etc.), que le prix et les garanties accordées ou l’état des Produits s’il s’agit de produits d’occasion. Les descriptifs doivent également mentionner les délais de livraison et les conditions d’expédition.

Ils garantissent l’exactitude des mentions figurant sur les descriptifs de Produits mis en ligne sur le site Internet https://annigapop.com.

Les visuels, notamment devront être conformes aux Produits mis en vente et respecter les droits des tiers, les Vendeurs garantissant à la Marketplace qu’ils disposent de tous les droits nécessaires pour utiliser ces éléments de description.

Les Vendeurs s’interdisent, notamment, d’utiliser des visuels ou autres éléments descriptifs ou de tenir des propos ou autres messages qui seraient injurieux, contraires à l‘ordre public ou aux bonnes moeurs, qui porteraient atteinte aux droits de personnes ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers, aux lois et règlements et à l’image de marque de la Marketplace, qui pourrait alors, interrompre de manière temporaire ou définitive l’accès à ses services, en suspendant ou en résiliant ceux-ci dans les conditions prévues à l’article “Résiliation de l’accès aux services de la Marketplace”.

4-4

Les Vendeurs s’engagent à s’assurer de la disponibilité des Produits qu’ils proposent à la vente par l’intermédiaire de la Marketplace et à supprimer immédiatement les Produits qui ne sont plus disponibles. Les Vendeurs sont seuls responsables en cas d’indisponibilité des Produits dont ils ont seuls la maîtrise.

Les Vendeurs, qui sont informés des commandes des Clients par la Marketplace, doivent confirmer la commande concernée dans un délai de 2 jours ouvrés suivant la réception de l’information visée à l’alinéa précédent. A défaut de réponse dans ce délai, la vente est annulée.

La confirmation de la commande par le Vendeur implique l’engagement ferme d’expédier les Produits commandés.

4-5

Le prix de vente des Produits est librement défini par les Vendeurs, dans le respect des lois et règlements en vigueur.

Ce prix doit être mentionné sur le site Internet https://annigapop.com toutes taxes et frais compris (notamment TVA, frais d’emballage, eco-taxe etc.), mais hors frais de livraison, ces derniers étant ajoutés par la Marketplace au prix de la commande lorsque le Client valide son achat.

4-6

Les modalités de livraison suivantes doivent être proposées aux Clients par les Vendeurs :

Le Vendeur doit indiquer sur le site Internet https://annigapop.com, avant la conclusion du contrat, la date limite à laquelle il s’engage à livrer le bien.

Les Vendeurs s’obligent à respecter le mode de livraison sélectionné par les Clients.

Les frais de livraison des Produits sont définis par les Vendeurs et doivent être mentionné sur le site Internet https://annigapop.com toutes taxes et frais compris.

La Marketplace s’engage à communiquer aux Vendeurs, dans un délai de 2 jours au plus à compter de la passation de la commande du Client, toutes les informations leur permettant de procéder à la livraison des Produits commandés.

Le Vendeur s’engage à expédier les Produits commandés dans le délai indiqué sur sa page boutique (qui dépendra du temps de fabrication du produit et de sa personnalisation éventuelle).

Un bon de livraison doit être adressé au Client par le Vendeur, ainsi qu’une facture d’achat (ou tout autre document permettant au Client de faire jouer la garantie) s’il s’agit d’un Vendeur professionnel.

Les Produits sont expédiés au Client aux frais et risques du Vendeur, qui s’engage à apporter ou à faire apporter tout le soin nécessaire à leur conditionnement, emballage et expédition, afin d’éviter que les Produits ne soient endommagés durant le transport.

ARTICLE 5 – Rémunération des services de la Marketplace

En rémunération de ses services de mise en relation et de la mise à disposition des outils technologiques nécessaires à cet effet, la Marketplace percevra, de la part du Vendeur, pour chaque commande de Produits effectuée par un Client sur le site Internet une commission égale à un pourcentage du montant du prix de vente, (frais de port inclus et TVA en sus), calculée comme suit : 7 % HT du prix de chaque produit

Il est rappelé que la Marketplace encaisse le prix de vente des Produits commandés, au nom et pour le compte des Vendeurs.

Le montant du prix de vente est ensuite reversé par la Marketplace au Vendeur, déduction faite de la commission, après confirmation par le Client de la bonne réception des Produits commandés.

Le règlement est effectué dans les conditions suivantes : dès que le paiement est réalisé par le client, la plateforme de paiement STRIPE répartit le prix entre les bénéficiaires de la façon suivante : 7 % pour la Marketplace, 93 % + frais de port pour le Vendeur. Dans les deux jours du paiement par le client, les sommes revenant au Vendeur seront à sa disposition sur la plateforme de paiement STRIPE. Il appartiendra au Vendeur de les verser sur son compte.

A défaut de confirmation de la réception du produit par le Client et en l’absence de contestation portée à la connaissance du Vendeur dans les délais requis, le Produit sera réputé avoir été reçu et le règlement sera effectué au profit du Vendeur dans un délai de 2 jours ouvrés au plus à compter du débit du compte bancaire du Client.

La Marketplace se réserve le droit de suspendre le paiement des sommes dues au Vendeur en cas de manquement à ses obligations.

ARTICLE 6 – Contestations relatives aux produits

Les Clients peuvent, à tout moment, contacter les Vendeurs et leur adresser toutes réclamations concernant les Produits commandés en utilisant l’outil de messagerie mis à disposition à cet effet par la Marketplace.

Les Clients sont tenus de signaler, dans un délai de 14 jours ouvrés au plus à compter du débit de leur compte bancaire, toute réclamation concernant les Produits commandés.

Les ventes étant directement conclues entre le client et le Vendeur, celui-ci fait son affaire personnelle des réclamations des Clients.

Les Vendeurs doivent privilégier la résolution amiable des litiges.

Si la contestation est valable, le Vendeur est tenu de rembourser ou de renvoyer au Client les Produits commandés.

Il est rappelé que, conformément à la réglementation en vigueur, la Marketplace propose aux Clients un service de médiation pour les litiges de consommation liés aux transactions réalisées par l’intermédiaire du site Internet https://annigapop.com.

Les frais de médiation sont à la charge du Vendeur.

En cas d’exercice de son droit de rétractation par le Client, la Marketplace procède au remboursement, selon le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat, des sommes versées (y compris les frais de livraison) au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le Client a exercé son droit de rétractation.

Ce montant sera ensuite déduit des sommes dues au Vendeur par la Maketplace.

ARTICLE 7 – Résiliation de l’accès aux services de la Marketplace

Les Vendeurs peuvent cesser d’accéder aux services de la Marketplace, sans avoir à justifier d’un motif particulier, sous réserve de respecter un préavis de 30 jours ouvrés et d’honorer les commandes en cours.

En cas de manquement à l’une quelconque de ses obligations par le Vendeur des présentes CGU, la Marketplace pourra après mise en demeure envoyée par tout moyen resté sans effet pendant une durée de 8 jours ouvrés, couper définitivement l’accès à ses services au Vendeur, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans que le Vendeur puisse prétendre à une quelconque indemnité.

En cas de manquement grave et/ou répété par le Vendeur à ses obligations ou affectant ses comptes, tel que notamment, fraude, propos injurieux, contrefaçon, atteinte aux droits des tiers, etc., la Marketplace pourra priver le Vendeur de tout accès à ses services, sans que le Vendeur puisse prétendre à une quelconque indemnité.

ARTICLE 8 – Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Vendeur par la Marketplace sont nécessaires, tant pour lui garantir l’accès aux services de la Marketplace que pour le traitement des commandes de Produits.

La Marketplace s’engage à assurer la sécurité des données à caractère personnel qu’elle conserve pour les besoins de la réalisation et du suivi des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet https://annigapop.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Vendeur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet https://annigapop.com.

Il est rappelé que les Vendeurs ont connaissance des données des Clients relatives aux commandes de Produits collectées par la Marketplace. Les Clients sont informés par celle-ci que ces données et en particulier les informations nécessaires à la livraison des Produits sont transférées, à cette seule fin, aux Vendeurs, qui s’engagent à n’utiliser ces données que pour les besoins de la livraison des Produits et pour leur permettre de s’acquitter des obligations légales qui s’y attachent. Ils s’engagent à n’en conserver aucune copie dès qu’ils auront procédé à l’expédition des Produits commandés, toute autre utilisation étant strictement interdite.

ARTICLE 9 – Propriété intellectuelle

Le contenu du site internet htpps://annigapop.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 10 – Responsabilités

Il est rappelé que la Marketplace n’est pas le Vendeur des Produits. Elle ne peut donc en aucun cas être tenue pour responsable des ventes réalisées entre les Clients et les Vendeurs, auxquelles elle demeure étrangère. Les Produits ne peuvent être ni repris ni échangés par la Marketplace et toute contestation relative à une opération de vente effectuée par l’intermédiaire de la Marketplace doit être directement réglée entre le Client et le Vendeur.

La responsabilité de la Marketplace à l’égard du Vendeur ne peut être engagée que pour des faits qui lui seraient directement imputables et qui causeraient au Vendeur un préjudice direct, à l’exclusion de tout préjudice indirect.

La responsabilité de la Marketplace est exclue en cas de mauvaise utilisation des services de la Marketplace par le Vendeur ou de faute de sa part. Elle ne saurait pas plus être engagée à raison de faits imputables à un tiers.

Le Vendeur garantit et indemnisera à première demande la Marketplace de tout préjudice et contre toute action en responsabilité qui serait engagée à l’encontre de la Marketplace du fait de la violation par le Vendeur d’un droit quelconque d’un tiers, y compris d’un Client, que ce préjudice résulte de la vente de Produits, de l’utilisation faite par le Vendeur des services de la Marketplace ou de toute autre fait qui lui serait imputable.

ARTICLE 11 – Nullité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée.

ARTICLE 12 – Droit applicable

Les présentes Conditions générales d’utilisation et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.

Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 13 – Identification – Contact

Nos informations de contacts sont les suivants :

  • Geoffrey BETTEND Autoentrepreneur
  • Adresse du siège social : 3 allée du Lauragais 31520 Ramonville
  • Numéro RCS : 901 878 017
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR65901878017
  • Adresse E-mail : contact@annigapop.com
  • Service client au : 07 85 95 22 88

ARTICLE 14 – Litiges

Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes CGU relève des juridictions françaises.

Les réclamations doivent être adressées sur le site Internet https://annigapop.com

Il est rappelé que tout litige ou toute réclamation concernant la vente, le descriptif ou la livraison des Produits doit être réglé directement entre le Client et le Vendeur.

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